1. Informations légales

Statut du propriétaire : Association loi 1901
Le Propriétaire est : Robert PERRAUD / Club Sportif Neuvillois
Adresse postale du propriétaire : Stade Municipal Jean Oboussier, Route de Lyon, 69250 NEUVILLE-Sur-SAÔNE

Le Créateur du site est : quentinhalatre.fr
Le Responsable de la  publication est : Quentin Halatre
Contacter le responsable de la publication : halatre.quentin@gmail.fr
Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est  : Quentin Halatre
Contacter le Webmaster : halatre.quentin@gmail.fr
L’hebergeur du site est : 1 and 1 www.1and1.fr 56410 Montabaur

2. Informatique et libertés

Le site www.cs-neuville.com est déclaré à la CNIL sous le numéro … Les informations récoltées font l’objet d’un traitement informatique destiné à constituer des fichiers de contacts dont l’usage est exclusif au CS Neuvillois. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à halatre.quentin@gmail.com

Par la présente, nous informons aussi tous les internautes que le site www.cs-neuville.com est susceptible d’installer automatiquement un cookie sur votre ordinateur. Ce cookie a pour vocation d’enregistrer des informations relatives à la navigation sur ce présent site internet comme la durée et le chemin de navigation, le nombre de pages consultées, … L’internaute est libre de refuser l’enregistrement de ce cookie par simple paramétrage de son navigateur. L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

Les utilisateurs du site internet www.cs-neuville.com sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

3. Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site www.cs-neuville.com sont la propriété exclusive du CS Neuvillois. Toute représentation totale ou partielle de la structure de ce site, de sa charte graphique ou de son contenu est soumise à l’autorisation préalable expresse et écrite du président Robert PERRAUD. Sans cette autorisation, toute reproduction constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web www.cs-neuville.com qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont CS Neuvillois est producteur. Les marques de l’association sportive CS Neuvillois et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse du CS Neuvillois est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle. CS Neuvillois ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau. Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.cs-neuville.com est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Lyon.